Administration générale
Vous pouvez librement commenter les décisions du Conseil Municipal et y afficher vos propres votes
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Dépôt des archives communales auprès des Archives départementales
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cm_2021_01_25_cr_et_tableau_cm.pdf 00
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Instruction des autorisations d’urbanisme – Avenant à la convention avec Eure-et-Loir Ingénierie
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cm_2021_01_25_cr_et_tableau_cm.pdf 00
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Indemnités des élus
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cm_2021_01_25_cr_et_tableau_cm.pdf 00
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Vacance de deux postes d’adjoints et élections
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cm_2021_01_25_cr_et_tableau_cm.pdf 00
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Cimetière
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cm_2021_01_25_cr_et_tableau_cm.pdf 00
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Tarifs relatifs au cimetière : concessions, columbarium, cavurnes
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cm_2020_11_30_cr.pdf 00
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Personnel communal : création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cm_2020_11_30_cr.pdf 00
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Demande de subvention au Fonds national de prévention
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cm_2020_11_30_cr.pdf 00
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Désignation du correspondant défense
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cm_2020_11_30_cr.pdf 00
 
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