Les décisions du conseil municipal
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Parc photovoltaïque sur la parcelle AB92 – lieu-dit « La Cave » – Avis de la commune
Source : Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la Commune de Hanches, séance du samedi 1 avril 2023 +1-7
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Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Marché de travaux pour la réfection de la voirie de la rue de la Cavée et de la rue des Sables – Attribution
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Rénovation énergétique de l’école : demande de subvention au Département, dans le cadre des projets structurants
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour 2022
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Aménagement de sécurité : demande de subvention au Département au titre du FDI (Fonds départemental d’investissement)
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Conventions de mise à disposition de locaux à la CCPEIdF pour le périscolaire et les centres de loisirs (annexes)
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Rénovation énergétique de l’école : demande de subvention au titre du Fonds vert
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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