Les décisions du conseil municipal
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Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale d’Eure-et-Loir
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Décision modificative n°3 du budget principal
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Acquisition d’une emprise foncière au lieu-dit ‘Le Poirier de Sauge’
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 au 1er
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Contribution au FSL (fonds de solidarité logement) pour 2023
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : approbation du compte-rendu d’activités 2022
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Convention Bourg-Centre : avenant n°2
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Réalisation d’un Inventaire de la Biodiversité Communale : signature d’une convention entre la commune de Hanches et l’association Eure-et-Loir Nature
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 0-1
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Convention de mutualisation de service pour la surveillance et l’animation de la pause méridienne au sein de l’école de Hanches (annexe )
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 3 juillet 2023 00
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