Commission Affaires scolaires – Enfance – Jeunesse – Culture
Vous pouvez librement commenter les décisions du Conseil Municipal et y afficher vos propres votes.
Patrick KOHL est responsable de cette Commission.
Y participent aussi : Jean Pierre RUAUT, Nicole LE TUTOUR, Michelle BAUDOUIN, Olivier COULON, Béatrice HAMELIN, Valérie LOUVEAU
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Groupement de commandes pour la fourniture de repas pour le restaurant scolaire
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES SEANCE DU LUNDI 25 MARS 2024 00
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Souscription au service PrimOT du GIP RECIA
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES SEANCE DU LUNDI 25 MARS 2024 00
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Subvention à l’école Emmanuel Chéneau pour l’organisation d’un voyage scolaire
Source : LISTE DE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES SÉANCE DU LUNDI 12 FÉVRIER 2024 +10
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Demande de subvention au titre du « plan églises – petits patrimoines remarquables »
Source : LISTE DE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES SÉANCE DU LUNDI 12 FÉVRIER 2024 00
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Convention avec l’Éducation Nationale dans le cadre du projet de l’école « La bibliothèque, faisons-là ensemble »
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Tarifs des locations de la salle polyvalente et de la halle
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Tarifs de la participation des communes extérieures aux frais de scolarité
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Convention de mutualisation de service pour la surveillance et l’animation de la pause méridienne au sein de l’école de Hanches (annexe )
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 3 juillet 2023 00
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Tarifs de la restauration scolaire à compter du 1er septembre 2023
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 3 juillet 2023 00
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