Commission Affaires scolaires – Enfance – Jeunesse – Culture
Vous pouvez librement commenter les décisions du Conseil Municipal et y afficher vos propres votes.
Patrick KOHL est responsable de cette Commission.
Y participent aussi : Jean Pierre RUAUT, Nicole LE TUTOUR, Michelle BAUDOUIN, Olivier COULON, Béatrice HAMELIN, Valérie LOUVEAU
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Tarifs de la participation des communes extérieures aux frais de scolarité
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Tarifs des locations de la salle polyvalente et de la halle
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Convention avec l’Éducation Nationale dans le cadre du projet de l’école « La bibliothèque, faisons-là ensemble »
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Convention de mutualisation de service pour la surveillance et l’animation de la pause méridienne au sein de l’école de Hanches (annexe )
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 3 juillet 2023 00
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Convention de prestation de service de restauration de la commune pour l’accueil de loisirs de la CCPEIdF durant l’été (annexe)
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 3 juillet 2023 00
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Tarifs de la restauration scolaire à compter du 1er septembre 2023
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 3 juillet 2023 00
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Prise de compétence périscolaire par la Communauté de communes des Portes Euréliennes d’Ile de France pour la commune de Gallardon
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 5 juin 2023 00
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Création d’un poste en accroissement temporaire d’activité pour le service scolaire/entretien des locaux
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 5 juin 2023 00
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Rénovation énergétique de l’école : demande de subvention au Département, dans le cadre des projets structurants
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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