Commission Affaires sociales – Solidarité – Cérémonies
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Nicole LE TUTOUR est responsable de cette Commission.
Y participent aussi : Jean Pierre RUAUT, Patrick KOHL, Michelle BAUDOUIN, Patricia BUSE, Béatrice HAMELIN, Claudette VILLAIN.
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Modification des conditions de mise à disposition de la salle polyvalente aux associations
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 1er juillet 2024 00
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Institution de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Source : PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES SEANCE DU LUNDI 8 AVRIL 2024 +10
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Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale d’Eure-et-Loir
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Contribution au FSL (fonds de solidarité logement) pour 2023
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Demande de subvention dans le cadre du CRST 2022-2028 – Dossier « Réhabilitation
thermique du groupe scolaire »Source : Délibérations du conseil du 19 septembre 2022 00
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Participation à la protection sociale
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cr_24_01_2022.pdf 00
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Contribution au FSL (fonds de solidarité logement) pour 2021
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cr_cm_du_6_12_2021.pdf 00
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Tarifs des locations de la salle polyvalente et de la halle
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cm_2020_11_30_cr.pdf 00
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