Commission Finances
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Jean Pierre RUAUT est responsable de cette Commission.
Y participent aussi : Pascal DEPINOY, Nicole LE TUTOUR, Patrick KOHL, Michelle MARCHAND, Hubert BERRY, Ugo POREMBNY, Isabelle BOISSET, François-Xavier MOUMANEIX
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Mise aux normes de la salle polyvalente : demande de subvention au titre de la DSIL- DETR
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 13 janvier 2025 00
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Isolation acoustique de la Maison des Projets: demande de subvention au titre du FDI (Fonds Départemental d’Investissement)
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 13 janvier 2025 00
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Aménagement de voirie rue de la Croix Rouge : demande de subvention au titre du FDI (Fonds Départemental d’Investissement)
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 13 janvier 2025 00
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Rénovation des terrains de tennis : demande de subvention au titre du FDI (Fonds Départemental d’Investissement)
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 13 janvier 2025 00
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Aménagement du carrefour rue du Paty rue de la Croix Rouge : demande de subvention au titre des amendes de police
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 13 janvier 2025 0-1
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Admission en créances éteintes
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
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Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour 2024
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
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Ajustement de la provision comptable pour dépréciation des créances douteuses pour 2024
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
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Souscription d’une ligne de trésorerie
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 1er juillet 2024 00
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