Les décisions du conseil municipal
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Création de deux postes d’adjoint technique
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 5 juin 2023 00
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Prise de compétence périscolaire par la Communauté de communes des Portes Euréliennes d’Ile de France pour la commune de Gallardon
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 5 juin 2023 00
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Parc photovoltaïque sur la parcelle AB92 – lieu-dit « La Cave » – Avis de la commune
Source : Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la Commune de Hanches, séance du samedi 1 avril 2023 +1-9
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Rénovation énergétique de l’école : demande de subvention au Département, dans le cadre des projets structurants
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Marché de travaux pour la réfection de la voirie de la rue de la Cavée et de la rue des Sables – Attribution
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Acquisition de la parcelle cadastrée AH 277 située lieudit « Sous les Graviers de Vinerville »
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Conventions de mise à disposition de locaux à la CCPEIdF pour le périscolaire et les centres de loisirs (annexes)
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Cession des parcelles communales cadastrées BA n° 194 et 195
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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