Les décisions du conseil municipal
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Tarifs du transport scolaire
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 1er juillet 2024 00
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Modification des conditions de mise à disposition de la salle polyvalente aux associations
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 1er juillet 2024 00
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Recensement 2025 : désignation d’un coordonnateur
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 1er juillet 2024 00
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Modalités de prise en charge des frais de déplacement
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 1er juillet 2024 00
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Modification de la durée de service d’un emploi à temps non complet
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 1er juillet 2024 00
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Création d’un emploi permanent de policier municipal
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 1er juillet 2024 00
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Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : approbation du compte-rendu d’activités 2023
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 1er juillet 2024 00
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Institution de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Source : PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES SEANCE DU LUNDI 8 AVRIL 2024 +10
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Subventions aux associations
Source : PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES SEANCE DU LUNDI 8 AVRIL 2024 +10
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