Les décisions du conseil municipal
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Tarifs des droits de place
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Tarifs de la maison des projets et de l’espace coworking
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Tarifs des locations de la salle polyvalente et de la halle
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Réalisation de travaux impasse Saint Martin : demande de subvention au Département au titre du FDI (Fonds départemental d’investissement)
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Tarifs de la participation des communes extérieures aux frais de scolarité
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Requalification de la rue de la Prairie : demande au titre de la Dotation de Solidarité (DSIL)
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Convention avec l’Éducation Nationale dans le cadre du projet de l’école « La bibliothèque, faisons-là ensemble »
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Habilitation du Centre de Gestion d’Eure-et-Loir à la passation d’un contrat d’assurance statutaire groupe
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Cartographie des zones d’accélération de production d’énergies renouvelables
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEMBRE 2023 00
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