Les décisions du conseil municipal
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Cartographie des zones d’accélération de production d’énergies renouvelables
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEMBRE 2023 00
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Cession de la parcelle AO 369 dans le domaine public
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Acquisition de la parcelle AD 454
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Transfert de la compétence police de la publicité
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Convention de mise à disposition de biens immobiliers en portage par l’EPFLI foncier Cœur de France
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale d’Eure-et-Loir
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : approbation du compte-rendu d’activités 2022
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Acquisition d’une emprise foncière au lieu-dit ‘Le Poirier de Sauge’
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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