Les décisions du conseil municipal
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Décision modificative n°3 du budget principal
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 au 1er
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : approbation du compte-rendu d’activités 2022
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Convention Bourg-Centre : avenant n°2
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Acquisition d’une emprise foncière au lieu-dit ‘Le Poirier de Sauge’
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Convention de mutualisation de service pour la surveillance et l’animation de la pause méridienne au sein de l’école de Hanches (annexe )
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 3 juillet 2023 00
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Tarifs de la restauration scolaire à compter du 1er septembre 2023
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 3 juillet 2023 00
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Convention de prestation de service de restauration de la commune pour l’accueil de loisirs de la CCPEIdF durant l’été (annexe)
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 3 juillet 2023 00
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Décision modificative n°2 au budget 2023
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 3 juillet 2023 00
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