Commission Travaux – Equipement urbain
Vous pouvez librement commenter les décisions du Conseil Municipal et y afficher vos propres votes.
Michelle MARCHAND est responsable de cette Commission.
Y participent aussi : Jean Pierre RUAUT, Nicole LE TUTOUR, Ugo POREMBNY, Christophe LEMAIRE, Frédéric OULES, Claudette VILLAIN, Pascal DEPINOY
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Convention d’intervention hivernale sur un espace privé
Source : LISTE DE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES SÉANCE DU LUNDI 12 FÉVRIER 2024 00
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Réalisation de travaux impasse Saint Martin : demande de subvention au Département au titre du FDI (Fonds départemental d’investissement)
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Convention Bourg-Centre : avenant n°2
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : approbation du compte-rendu d’activités 2022
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Demande d’un fonds de concours à la communauté de communes des Portes Euréliennes d’Ile de France dans le cadre de l’appel à projets « tiers-lieux »
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 3 juillet 2023 00
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Parc photovoltaïque sur la parcelle AB92 – lieu-dit « La Cave » – Avis de la commune
Source : Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la Commune de Hanches, séance du samedi 1 avril 2023 +1-9
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Marché de travaux pour la réfection de la voirie de la rue de la Cavée et de la rue des Sables – Attribution
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Convention entre le Département et la commune relative au remboursement de frais suite à la déviation pour travaux sur la RD4 – Annexe
Source : Délibération du conseil municipal du 23 janvier 2023 00
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Acquisition d’un radar pédagogique : demande de subvention au Département
au titre du FDI (Fonds départemental d’investissement)Source : Délibération du conseil municipal du 7 novembre 2022 00
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