Commission Urbanisme
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Sébastien PIERREL est responsable de cette Commission.
Y participent aussi : Jean Pierre RUAUT, Pascal DEPINOY, Emmanuel DENIZE, Frédéric OULES, Ugo POREMBNY, Christophe LEMAIRE
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Aménagement de voirie rue de la Croix Rouge : demande de subvention au titre du FDI (Fonds Départemental d’Investissement)
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 13 janvier 2025 00
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Aménagement du carrefour rue du Paty rue de la Croix Rouge : demande de subvention au titre des amendes de police
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 13 janvier 2025 00
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Approbation du projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ANNEXES 4)
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 16 décembre 2024 00
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Avenant à la promesse de bail avec la société SAS ARKOLIA ENERGIES
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 16 décembre 2024 00
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Convention de transfert des voiries et espaces publics dans le domaine public (ANNEXE 3)
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 16 décembre 2024 00
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Dénomination d’une voie nouvelle
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 16 décembre 2024 00
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Prolongation du contrat de fortage avec la société SIBELCO (ANNEXE 1)
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 16 décembre 2024 00
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Rétrocession de la parcelle AO 369 dans le domaine public communal
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
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Renouvellement de la convention avec Eure-et-Loir Ingénierie pour l’instruction du droit des sols
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
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