Commission Urbanisme
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Sébastien PIERREL est responsable de cette Commission.
Y participent aussi : Jean Pierre RUAUT, Pascal DEPINOY, Emmanuel DENIZE, Frédéric OULES, Ugo POREMBNY, Christophe LEMAIRE
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Rétrocession de la parcelle AO 369 dans le domaine public communal
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
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Renouvellement de la convention avec Eure-et-Loir Ingénierie pour l’instruction du droit des sols
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
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Avenant à la promesse de bail avec la société SAS ARKOLIA ENERGIES
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
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Modification du tableau de classement de la voirie communale
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
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Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : approbation du compte-rendu d’activités 2023
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 1er juillet 2024 00
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Acquisition de parcelles rue de la Prairie
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES SEANCE DU LUNDI 25 MARS 2024 00
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Signature d’un protocole de médiation
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES SEANCE DU LUNDI 25 MARS 2024 00
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Modification d’emplacements de stationnement rue du Paty : demande de subvention au Département au titre du FDI (Fonds Départemental d’Investissement)
Source : LISTE DE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES SÉANCE DU LUNDI 12 FÉVRIER 2024 00
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Requalification de la rue de la Prairie : demande au titre de la Dotation de Solidarité (DSIL)
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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