Commission Urbanisme
Vous pouvez librement commenter les décisions du Conseil Municipal et y afficher vos propres votes.
Sébastien PIERREL est responsable de cette Commission.
Y participent aussi : Jean Pierre RUAUT, Pascal DEPINOY, Emmanuel DENIZE, Frédéric OULES, Ugo POREMBNY, Christophe LEMAIRE
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Parc photovoltaïque sur la parcelle AB92 – lieu-dit « La Cave » – Avis de la commune
Source : Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la Commune de Hanches, séance du samedi 1 avril 2023 +1-9
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Aménagement de sécurité : demande de subvention au Département au titre du FDI (Fonds départemental d’investissement)
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Cession des parcelles communales cadastrées BA n° 194 et 195
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Acquisition de la parcelle cadastrée AH 277 située lieudit « Sous les Graviers de Vinerville »
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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Construction dans les bois
Monsieur le Maire Plusieurs riverains m’ont signalé : une construction de maison, au bout du chemin “fausse rivière “. Pouvez vous nous confirmer que la zone est devenue constructible, ?…
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Demande de participation financière à la réalisation de deux logements en PSLA
Source : Délibération du conseil municipal du 7 novembre 2022 00
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Demande de subvention dans le cadre du CRST 2022-2028 – Dossier «Acquisition de récupérateurs d’eau »
Source : Délibérations du conseil du 19 septembre 2022 00
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Demande de subvention dans le cadre du CRST 2022-2028 – Dossier «Acquisition de
matériels pour la gestion alternative des espaces publics»Source : Délibérations du conseil du 19 septembre 2022 00
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Demande de subvention dans le cadre du CRST 2022-2028 – Dossier «Etude pour
la requalification du Centre-bourg ».Source : Délibérations du conseil du 19 septembre 2022 00
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