Commission Urbanisme
Vous pouvez librement commenter les décisions du Conseil Municipal et y afficher vos propres votes.
Sébastien PIERREL est responsable de cette Commission.
Y participent aussi : Jean Pierre RUAUT, Pascal DEPINOY, Emmanuel DENIZE, Frédéric OULES, Ugo POREMBNY, Christophe LEMAIRE
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Cession de la parcelle AO 369 dans le domaine public
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Acquisition de la parcelle AD 454
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Transfert de la compétence police de la publicité
Source : LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES, SEANCE DU LUNDI 4 DECEM 00
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Convention Bourg-Centre : avenant n°2
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Acquisition d’une emprise foncière au lieu-dit ‘Le Poirier de Sauge’
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : approbation du compte-rendu d’activités 2022
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du mardi 19 septembre 2023 00
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Cession de la parcelle communale cadastrée BA n° 196
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 3 juillet 2023 00
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Parc photovoltaïque sur la parcelle AB92 – lieu-dit « La Cave » – Avis de la commune
Source : Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la Commune de Hanches, séance du samedi 1 avril 2023 +1-9
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Aménagement de sécurité : demande de subvention au Département au titre du FDI (Fonds départemental d’investissement)
Source : Délibération du conseil municipal du 27 février 2023 00
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