Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cr_cm_du_12_04_2021.pdf
Les contributeurs (propositions)
Mathieu Andro (7)- Le préfet d'Eure-et-Loir, Françoise Souliman, réglemente l'implantation des éoliennes
- Présentation de la plateforme de démocratie participative Hanches-citoyen.org au Hub des Territoires avec deciderensemble.com
- Hanches-citoyen.org : premier bilan
- Protection de la faune sauvage sur Hanches
- Journée de ramassage des ordures
- Présentation de Hanches-citoyen.org une plateforme de démocratie participative
- Planter des arbres
Auteur NonAuthentifié (29)- apporter de la vie a chaque quartier
- Route D328 Nogent Hanches
- Accès futur lotissement rue de la billardière RD 906
- permis de construire
- HISTOIRE DE HANCHES
- accès chemin communal 36
- Circulation
- Piste cyclable
- Aménagement stationnement boulangerie
- Sens unique
- incivilité
- Terrain non constructible au Paty
- Service de collecte des déchets
- Une piscine couverte et ouverte à l'année sur Hanches
- Circulation rue du Paty
- Liaison Paty/centre Bourg
- fleurs
- Vidéosurveillance Le Paty
- Terrain vague Rue du paty/ rue de la Prairie
- Fleurir TOUTE la commune
- Infrastructures dans le nouveau lycée
- Restaurant scolaire
- Skate parc
- Halle
- Poubelles
- Utilisation de la prairie
- Eclairage public
- Borne sac déjections canines
- Poubelles Ville de Hanches
Jesuisun Robot (154)- François Belhomme : « Épernon ne cesse de se développer » - Echo Républicain
- Votez pour le nom du futur lycée de Hanches sur les réseaux sociaux ! - Echo Républicain
- Pourquoi ouvrir un "lycée du futur" à la rentrée 2023 à Hanches ? - Echo Républicain
- Autorisation d’ouvertures dominicales des magasins pour l’année 2022
- Révision de la composition des comités consultatifs (commissions)
- Evolution de la tarification du restaurant scolaire
- Ouverture anticipée de crédits d’investissement au budget 2022
- Prorogation de la convention avec l’EPFLI relative au terrain rue de la Billardière
- Réponse à l’appel à projet pour le CRST 2022-2028 – Fiche n°7 – Inventaire de biodiversité
- Réponse à l’appel à projet pour le CRST 2022-2028 – Fiche n°6 – Acquisition de récupérateurs d’eau
- Réponse à l’appel à projet pour le CRST 2022-2028 – Fiche n°5 – Acquisition d’outillage pour la gestion alternative des espaces publics
- Réponse à l’appel à projet pour le CRST 2022-2028 – Fiche n°4– Viabilisation pour la construction de logements sociaux rue de la Prairie
- Réponse à l’appel à projet pour le CRST 2022-2028 – Fiche n°3 – Etude pour le réaménagement de l’espace public
- Réponse à l’appel à projet pour le CRST 2022-2028 – Fiche n°2 – Rénovation énergétique du groupe scolaire
- Réponse à l’appel à projet pour le CRST 2022-2028 - Fiche n°1 - Voies douces
- Décision modificative n°5 au budget 2021
- Contribution au FSL (fonds de solidarité logement) pour 2021
- Vote des subventions aux associations pour 2021
- François Garçon : "La démocratie communale est l’école de la responsabilité individuelle"
- Echange de parcelles entre la SNCF et la commune – Chemin rural dit « de la Coignée à la Boulaye »
- Convention relative à l’instruction des autorisations et actes d’urbanisme avec Eure et-Loir Ingénierie - Renouvellement
- Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal au 1/11/2021
- Modification de quotité de travail d’un poste d’adjoint technique
- Instauration et conditions d’exercice du temps partiel
- Convention avec le Département relative au financement et à la maitrise d’ouvrage déléguée de la voie d’accès au lycée
- Décisions modificatives au budget 2021
- Modification du tableau de classement de la voirie communale
- La démocratie participative pour impliquer les citoyens dans la transformation de leurs milieux de vie - Le Devoir
- CARRIÈRE DE HANCHES : ANNULATION ET REPORT DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE
- Recrutement pour un accroissement temporaire d’activité (administratif)
- Avis sur la poursuite de l’étude de pré-faisabilité pour le projet d’implantation d’éoliennes
- Modification du tarif scolaire pour remplacement de la carte de transport en cas de perte
- Subvention à la coopérative de l’école Emmanuel Cheneau
- Décision modificative n°1 au budget 2021
- Convention entre le Département d’Eure-et-Loir, la commune de Hanches et la SAEDEL relative au financement de l’aménagement d’une place centrale.
- Demande de subvention au Conseil Régional au titre du dispositif Bourg Centre pour la voirie d’accès aux nouveaux équipements (lycée, centre de secours)
- Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du dispositif Bourg Centre pour la voirie d’accès aux nouveaux équipements (lycée, centre de secours)
- Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du dispositif Bourg Centre pour la maison des projets
- Convention de groupement de commande entre la ville de Hanches et la ville d’Epernon pour les travaux de réalisation du cheminement doux entre Epernon et le lycée de Hanches
- Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du dispositif Bourg Centre pour les cheminements doux
- Modification du lieu de tenue des conseils municipaux
- Désignation des délégués de la commune au Comité syndical d’Energie Eure-et-Loir
- Acquisition de concession
- Marché pour l’actualisation du schéma directeur et zonage d’assainissement et eaux pluviales
- HANCHES - Centre de vaccination éphémère - Radio Intensité
- Charleroi lance sa plateforme de participation… - Ville de Charleroi
- IL Y A 100 ANS EN EURE-ET-LOIR - Violent incendie à Hanches, 9 maisons et un usine détruite - Radio Intensité
- Le réseau Speedy s'implante à Hanches, Paris et Salins-Les-Thermes - AC Franchise
- Abstention: pour impliquer les citoyens, les élus se mettent à la démocratie participative - Le Figaro
- Carrière exploitée par la société SEMC - Avis sur le projet de remise en état suite à extension
- Avis sur la demande de la Société SNC FLOW RAMBOUILLET pour la modification de sa plateforme logistique
- Contrôle des rejets à l’assainissement collectif à l’occasion des ventes immobilières
- Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : avenant n°2
- Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : approbation du compte-rendu d’activités 2020
- Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal au 1/09/2021
- Recrutement pour un accroissement temporaire d’activité (pause méridienne)
- Recrutement pour un accroissement temporaire d’activité (ATSEM)
- Modification de la durée de service d’un emploi à temps non complet n’excédant pas 10% de l’emploi d’origine.
- Création d’un poste d’agent de maitrise à temps complet
- Tarifs relatifs au cimetière : concessions, columbarium, cavurnes
- Tarifs du transport scolaire pour l’année 2021-2022
- Tarifs de la restauration scolaire
- Retrait du GIP APPROLYS
- Adhésion au groupement de commandes « Pôle Energie Centre » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel
- Admission de créances en non-valeur
- 2021 / DEC / 14 : Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire
- 2021 / DEC / 11 : Marché pour la mission SPS « Rénovation énergétique de la salle omnisports »
- 2021 / DEC / 10 : Marché de maitrise d’œuvre pour la maison des projets
- La démocratie représentative est morte, vive la démocratie délibérative ! - Gazette des communes
- La démocratie (représentative) est morte, vive la démocratie (quasi-directe) ! - Atlantico
- Et si la France s'inspirait de la démocratie directe pratiquée en Suisse - La Tribune
- Miss France 2021. Une hanchoise parmi les candidates à Miss Eure-et-Loir 2021 ! - actu.fr
- BORDEAUX : La Démocratie permanente va-t-elle marcher comme sur des roulettes ? - Bordeaux Gazette
- HANCHES - Reprise des championnats de pétanque - Radio Intensité
- Compétence mobilité – Modification des statuts de la Communauté de communes des Portes Euréliennes d’Ile de France
- Limitation de l’exonération de deux ans de taxe foncière en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
- Approbation de la convention territoriale « Action bourgs-centres en Eure-et-Loir » des communes d’Epernon et de Hanches
- Tirage au sort des jurés d’assises pour 2022
- Marché de maitrise d’œuvre pour les cheminements doux
- La ville de Hanches s'offre une image plus moderne
- Même achevée, la gouvernance citoyenne a marqué les esprits à Saillans - Gazette des communes
- Conventionnement avec ENEDIS pour le déplacement d’ouvrage HTA Carrefour du Bois de Loup
- Demande de dérogation à l’organisation de la semaine scolaire
- Tarifs pour les spectacles
- Demande de subvention à la Région (CRST) pour les cheminements doux
- Demande de subvention pour la réalisation du Schéma directeur Assainissement
- Vote du budget communal pour 2021
- Vote des taux de fiscalité locale pour 2021
- Affectation des résultats constatés au compte administratif 2020 au budget de la ville
- Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour 2020
- Vote du compte administratif 2020 de la ville
- Mise à disposition d’un agent de la commune auprès du SYMVANI
- N° 2021/DEC/04 : contrat vêtements de travail, linge et tapis
- N° 2021/DEC/03 : marché de maitrise d’œuvre pour la rénovation thermique de la salle omnisport
- Les Civic Tech, de l'expérimentation à la généralisation - Ville Intelligente Mag
- A Lyon, la démocratie participative divise les écologistes et l'opposition - Le Monde
- La démocratie participative par Loïc Blondiaux - Vie publique.fr
- John Dewey par Barbara Stiegler : déficit démocratique en temps de crise - Philomag.com
- Saint-Avé. La maire veut plus de démocratie participative - Ouest-France
- Décision publique et participation citoyenne en Europe par Yves Sintomer - Vie publique.fr
- Eure-et-Loir. Une cellule de soutien pour les commerces fermés, "nous ne laisserons personne au bord du chemin" - actu.fr
- Le déploiement du dispositif Bourg-centre se poursuit dans quatre communes - Eurélien.fr
- Régionales | La démocratie participative en ligne, nouvelle ère ou chimère ? - MiP Made In Perpignan
- Vaucluse : Droit d’amendement, référendum… Le maire de Carpentras fait son grand big bang démocratique - 20 Minutes
- Carrière exploitée par la société PIGEON GRANULATS Avis sur les modifications demandées par l’entreprise
- Recrutement pour un accroissement saisonnier d’activité
- Recrutement pour un accroissement temporaire d’activité
- Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet « pour un socle numérique dans les écoles élémentaires »
- Acquisition, démolition et dépollution de friches industrielles au centre de la commune : demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR et de la DSIL (dans le cadre du projet Bourg Centre)
- Acquisition de concession n°2021-0002 au cimetière
- précédent « Vous décidez, nous réalisons » : la ville d'Armentières a lancé son troisième budget participatif - La Voix du Nord
- Dans l'Eure-et-Loir se prépare le lycée de demain, un concentré d'innovations au service de l'enseignement - actu.fr
- Haute-Garonne : des référendums locaux pour que les habitants puissent s’exprimer ? - LaDepeche.fr
- Dispositif Bourg-Centre : Le Département préserve le bien vivre à l'eurélienne - Eurélien.fr
- Val-d'Oise : une plateforme citoyenne pour les grands projets d'Eaubonne - Les Échos
- Centre-Val de Loire : un lycée sobre et évolutif dans la plaine de Beauce - Moniteur
- Dépôt des archives communales auprès des Archives départementales
- Instruction des autorisations d’urbanisme – Avenant à la convention avec Eure-et-Loir Ingénierie
- Participation de la commune au Fonds Renaissance Artisanat-Commerce-Tourisme (FRACT 2)
- Réalisation de cheminements doux : demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR et de la DSIL (dans le cadre du projet Bourg Centre)
- Travaux d’isolation et de modernisation du groupe scolaire : demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL
- Travaux d’isolation et de modernisation du groupe scolaire : demande de subvention au Département au titre du FDI (Fonds départemental d’investissement)
- Appel à projets 2021 d’Energie Eure-et-Loir : sollicitation d’une aide financière pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
- Appel à projets 2021 d’Energie Eure-et-Loir : sollicitation d’une aide financière pour la rénovation énergétique de la salle omnisport
- Rénovation énergétique de la salle omnisport : demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL « Rénovation énergétique » et de la DETR
- Enfouissement des réseaux aériens de distribution d’électricité, de télécommunications et d’éclairage public rue de la Billardière – Convention avec Energie Eure-et-Loir
- Indemnités des élus
- Vacance de deux postes d’adjoints et élections
- Cimetière
- En Eure-et-Loir, P'ollen est une boutique en ligne et une marque éthique qui valorise les artisans éco-responsables - actu.fr
- La démocratie participative s'adapte à la crise sanitaire - Gazette des communes
- Arthur Chevallier – La démocratie participative, ce populisme chic - Le Point
- HANCHES – Une nouvelle étape pour le futur lycée - Radio Intensité
- Admission en créances éteintes
- Contribution au FSL (Fonds de solidarité logement) pour 2020
- Décision modificative n°5 au budget 2020
- Décision modificative n°4 au budget 2020
- Ouverture anticipée de crédits d’investissement au budget 2021
- Participation des communes extérieures aux frais de scolarité
- Tarifs droits de place
- Tarifs relatifs au cimetière : concessions, columbarium, cavurnes
- Tarifs des locations de la salle polyvalente et de la halle
- Personnel communal : création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
- Cession de la parcelle communale cadastrée AD n°250
- Avis sur le projet d’implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune
- Demande de subvention au Fonds national de prévention
- Désignation du correspondant défense
- Autorisation d’ouvertures dominicales des magasins pour l’année 2021
- COVID - Trois nouvelles communes concernées par le port du masque - Radio Intensité
- EURE-ET-LOIR – Nadège Anthoine obtient le 1er prix des Métiers d'Art - Radio Intensité
- ÉPERNON – Plusieurs cambriolages recensés ces derniers jours - Radio Intensité
- HANCHES - Initiation au "sashiko" - Radio Intensité
- Résultats Municipales Hanches (28130) - Élections 2020 - Franceinfo
- HANCHES - Jean-Pierre Ruaut élu maire - Radio Intensité
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2020 au budget de la ville
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