Les décisions du conseil municipal
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Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal au 1/11/2021
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cr_cm_du_25_10_2021.pdf 00
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Modification de quotité de travail d’un poste d’adjoint technique
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cr_cm_du_25_10_2021.pdf 00
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Instauration et conditions d’exercice du temps partiel
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cr_cm_du_25_10_2021.pdf 00
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Convention avec le Département relative au financement et à la maitrise d’ouvrage déléguée de la voie d’accès au lycée
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cr_cm_du_25_10_2021.pdf 00
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Décisions modificatives au budget 2021
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cr_cm_du_25_10_2021.pdf 00
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Modification du tableau de classement de la voirie communale
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cr_cm_du_25_10_2021.pdf 00
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Recrutement pour un accroissement temporaire d’activité (administratif)
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cr_cm_du_20_09_2021.pdf 00
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Avis sur la poursuite de l’étude de pré-faisabilité pour le projet d’implantation d’éoliennes
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cr_cm_du_20_09_2021.pdf +1-40
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Modification du tarif scolaire pour remplacement de la carte de transport en cas de perte
Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cr_cm_du_20_09_2021.pdf 00
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