Les décisions du conseil municipal
Vous pouvez librement commenter les décisions du Conseil Municipal et y afficher vos propres votes
-
Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour 2024
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
-
Signature d’un bail emphytéotique avec la société SAS ARKOLIA INVEST 81
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
-
Recensement de la population 2025: rémunération des agents recenseurs
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
-
Renouvellement de la convention avec Eure-et-Loir Ingénierie pour l’instruction du droit des sols
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
-
Rétrocession de la parcelle AO 369 dans le domaine public communal
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
-
Avenant à la promesse de bail avec la société SAS ARKOLIA ENERGIES
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
-
Modification du tableau de classement de la voirie communale
Source : Procès-verbal du conseil municipal de la ville de Hanches, séance du lundi 23 septembre 2024 00
-
Souscription d’une ligne de trésorerie
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 1er juillet 2024 00
-
Recensement 2025 : désignation d’un coordonnateur
Source : Liste des délibérations du conseil municipal de la commune de Hanches, séance du lundi 1er juillet 2024 00
Commentaires récents