Évènements de démocratie participative à venir

Visite guidée

Les contributeurs

Jesuisun Robot (105)

Réalisation de cheminements doux : demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR et de la DSIL (dans le cadre du projet Bourg Centre)

Source : https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cm_2021_01_25_cr_et_tableau_cm.pdf

Informez votre réseau de cette proposition et incitez vos amis à voter pour elle
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  

2 Replies to “Réalisation de cheminements doux : demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR et de la DSIL (dans le cadre du projet Bourg Centre)”

  1. Michelle MARCHAND

    les comptes-rendus municipaux seront-ils tous publiés dans leur intégralité sur ce site ?
    Question de citoyens n’utilisant pas ou peu internet : où, hormis l’affichage de la mairie, peut-on lire ces comptes-rendus?

  2. Mathieu Andro
    Mathieu Andro

    Bonjour Michelle,

    Les contenus des comptes-rendus publics des séances du Conseil municipal seront effectivement publiés également sur ce site afin de leur donner une visibilité étendue et d’en permettre aussi la discussion citoyenne éventuelle.
    Cette diffusion ne se substitue pas à l’obligation légale qui impose l’affichage à la mairie et sur son site officiel de ce compte-rendu dans un délai d’une semaine (cf Code général des collectivités territoriales, article L2121-25 du CGCT, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031038649). C’est la raison pour laquelle, l’article que tu commentes au sujet des “cheminements doux” fait, par exemple, référence au site de la mairie (https://www.ville-hanches.fr/public/Medias/cr_conseils/cm_2021_01_25_cr_et_tableau_cm.pdf) d’où il a été extrait.
    Concernant les 9 % de français qui n’ont toujours pas accès au numérique en 2021 (cf https://www.blogdumoderateur.com/chiffres-internet-reseaux-sociaux-france-2021), ils disposent toujours de l’affichage public et obligatoire en Mairie.
    Souhaites-tu suggérer un affichage complémentaire sur un autre lieu du village que la Mairie ?

    Merci à toi,

    Mathieu

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

Catégories

Archives

S’abonner