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M. MEDE
Je complète mon message précédent.
Pour éviter toute confusion et prenant compte votre alerte sur la difficulté à retrouver les anciens document (ce qui peut arriver à d’autres usagers) je vais recréer la rubrique “compte-rendu du conseil” (en phase transitoire) en faisant le lien avec les deux nouvelles rubriques.
Cordialement
Hubert BERRY

Bonjour M. MEDE

Merci Mathieu pour cette réponse rapide. Pour être en conformité avec l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, et le décret n° 2021-1311, nous venons juste de créer deux nouvelles rubriques sur le site : liste des délibérations (https://www.ville-hanches.fr/pages/liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-135.html) et procès verbal (https://www.ville-hanches.fr/pages/proces-verbaux-des-seances-du-conseil-municipal-136.html).
Une information sur cette réforme de l’état sera publiée à la une sur le site de la Mairie ce 01 juillet (date de son application) mais dès à présent vous pouvez retrouver sur ces deux pages l’ensemble des explications sur cette réforme et les modifications que cela engendre.

Les anciens compte-rendu de séance sont toujours disponibles dans la rubrique “liste des délibérations” et sont très facilement accessibles.

Concernant les procès-verbaux, ils sont déjà mis en ligne sur cette plateforme bien avant que la réforme s’applique afin de favoriser nos échanges. Ils seront désormais aussi disponibles sur le site de la mairie.
Tous ces documents sont consultables en mairie bien évidemment.
Cordialement

Hubert BERRY

Bonjour,
Suite à la réunion publique qui s’est tenue le 2 mai dernier au sujet de l’installation d’un parc photovoltaïque sur la commune, un imprimé a également été distribué dans les boites aux lettres des citoyens de Hanches et qui décrit les projets en cours.
La société Arkolia Energie propose plusieurs permanences à la salle polyvalente :
– Jeudi 23 juin – 16h00 à 19h00
– Mardi 28 juin – 16h00 à 19h00
– Samedi 2 juillet – 14h00 à 17h00
(cf https://www.ville-hanches.fr/actualites/enquete-publique-arkolia-energie-219.html)
Bien à vous,
Mathieu

Bonjour,
Les comptes-rendus du conseil municipal sont accessibles sur le site de la Mairie : https://www.ville-hanches.fr/pages/liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-135.html.
Un renvoi vers les décisions du conseil municipal apparaissent également sur cette plateforme dont la vocation est de favoriser la collaboration entre élus et citoyens : https://hanches-citoyen.org/index.php/category/les-decisions-du-conseil
Bien à vous,
Mathieu